La règlementation française de la pêche de loisir en mer et de bord de mer.
Réglementation
Nord (59) - tailles minimales de capture
08 juin 2008
Les tailles minimales de capture des poissons crustacés et coquillages dans le Nord (59)
Pyrénées-Orientales (66) - tailles minimales de capture
01 mai 2008
Les tailles minimales de capture des poissons crustacés et coquillages dans les Pyrénées Orientales (66)
L'OFIMER
16 mars 2008
OFIMER - Office national Interprofessionnel des produits de la mer et de l’aquaculture
Du nouveau sur la maille - Arrêté du 19 mars 2007
24 juillet 2007 2
Un arrêté qui a le mérite de simplifier les tableaux - Arrêté du 19 mars 2007 déterminant le poids minimal ou la taille minimale de capture des poissons et autres animaux marins - Journal Officiel du 18 avril 2007 - NOR AGRM 0700751A
CROSS
27 mai 2007
Les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS). En France, les Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) assurent une mission de sécurité maritime, dans le cadre de l’action de l’État en mer.
Règlementation européenne CE Nº 850/98
20 octobre 2006
Règlement (CE) Nº 850/98 du Conseil du 30 mars 1998
Décret no 99-1163 du 21 décembre 1999
10 mai 2006
Décret no 99-1163 du 21 décembre 1999 modifiant le décret no 90-618 du 11 juillet 1990relatif à l’exercice de la pêche maritime de loisir
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